Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXSEV
JTEKT CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94551358
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2024

Présentation de la marque EXSEV

Déposée le 28 décembre 1994 par la société étrangère JTEKT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXSEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société étrangère JTEKT CORPORATION domicilié(e) No. 5-8, Minamisemba, 3-chome, Chuo-ku, OSAKA 542 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque EXSEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXSEV arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

JTEKT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SILENT EPS , J-ISM , KOYO , , KOYO , TORSEN , KOYO , STAT , GCH , KOYO


JTEKT CORPORATION, Société de droit japonais - No. 5-8, Minamisemba, 3-chome, Chuo-ku, OSAKA 542 - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276434 - Publication au BOPI 2004-11-30

Inscription le 25 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442921 - Publication au BOPI 2006-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572056 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs; paliers et coussinets (parties de machines ou de moteurs)