EXSEV
Présentation de la marque EXSEV
Déposée le 28 décembre 1994 par la société étrangère JTEKT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXSEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXSEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXSEV arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.
JTEKT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276434 - Publication au BOPI 2004-11-30
Inscription le 25 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442921 - Publication au BOPI 2006-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572056 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21