Marque expirée - Marque en non vigueur

JTD MEDICAL
JTD, SAS

Numéro de dépôt :
3649535
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
JTD MEDICAL de JTD

Présentation de la marque JTD MEDICAL

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JTD MEDICAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JTD domicilié(e) 537 ROUTE DE CONLIEGE - 39570 - PERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JTD domicilié(e) 537 ROUTE DE CONLIEGE - 39570 - PERRIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTD MEDICAL est expirée depuis le 7 mai 2019.

JTD a également déposé les autres marques suivantes : TECSUR


JTD, SAS - 537 ROUTE DE CONLIEGE - 39570 - PERRIGNY - France


JTD - 537 ROUTE DE CONLIEGE - 39570 - PERRIGNY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Pièces usinées, composants, micro-usinage et micro-decolletage pour implants, prothèses et appareillages médicaux.