Marque expirée - Marque en non vigueur

JT
JT USA, INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96615315
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2016

Présentation de la marque JT

Déposée le 12 mars 1996 par la société JT USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JT »

Le déposant est la société JT USA domicilié(e) 515 Otay Valley Road CHULA VISTA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308306) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308306) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JT est expirée depuis le 12 mars 2016.


JT USA, INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware - 515 Otay Valley Road CHULA VISTA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2308306) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308306) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308306 - Publication au BOPI 2006-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453186 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453185 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 25 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333621 - Publication au BOPI 2001-10-25

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Vêtements de protection contre les accidents et plus particulièrement épaulières, casques et bottes renforcées, lunettes de protection.Vêtements et plus particulièrement chemises et vestes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.