Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRANOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRANOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JT INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse - 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487441 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Tabac manufacturé ou brut ; tabac à fumer, tabac pour pipes, tabac à rouler, tabac à chiquer, cigarettes, cigares, cigarillos ; substances à fumer vendues séparément ou mélangées avec du tabac, aucune n'étant à but médical ou thérapeutique ; poudre à priser, articles pour fumeurs, papier à cigarettes, porte-cigarettes non en métaux précieux, allumettes
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