Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS
JT INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93472274
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2023

Présentation de la marque SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS est expirée depuis le 15 juin 2023.

JT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BENSON & HEDGES GOLD , COCKTAIL , B&H BENSON & HEDGES , BENSON & HEDGES PLATINUM , L.D , B & H BENSON & HEDGES , BENSON AND HEDGES , BENSON & HEDGES XXL , BENSON & HEDGES SILVER , LD


JT INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse - 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2238989 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532273 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10

-Tabac brut ou manufacturé; substances à fumer avec ou sans tabac, non à usage médical ou curatif; tabac à priser; articles pour fumeurs; papier à cigarettes, tubes pour cigarettes, allumettes