Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L.D
JT INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3176505
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
L.D de JT INTERNATIONAL

Présentation de la marque L.D

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque L.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L.D est expirée depuis le 25 juillet 2022.

JT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS , BENSON & HEDGES GOLD , COCKTAIL , B&H BENSON & HEDGES , BENSON & HEDGES PLATINUM , B & H BENSON & HEDGES , BENSON AND HEDGES , BENSON & HEDGES XXL , BENSON & HEDGES SILVER , LD


JT INTERNATIONAL S.A., société de droit suisse - 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVE 26 - Suisse


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498305 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Inscription le 17 mai 2016 - Changement d'adresse n°669848 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Tabac, brut ou manufacturé, substances pour fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac, aucun n'étant à but médicinal ou curatif, tabac à priser, articles pour fumeurs compris dans la classe 34, papier à cigarettes, fume-cigarette, allumettes.