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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JT International
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FOIL FRESH & ZIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIL FRESH & ZIP
JT International S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3999830
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
FOIL FRESH & ZIP de JT International

Présentation de la marque FOIL FRESH & ZIP

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) JT International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOIL FRESH & ZIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JT International domicilié(e) 1, rue de la Gabelle - 1211 - Genève 26 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque FOIL FRESH & ZIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIL FRESH & ZIP est expirée depuis le 22 avril 2023.

JT International a également déposé les autres marques suivantes : SULLIVAN AND POWELL SUPERKINGS , BENSON & HEDGES GOLD , COCKTAIL , B&H BENSON & HEDGES , BENSON & HEDGES PLATINUM , L.D , B & H BENSON & HEDGES , BENSON AND HEDGES , BENSON & HEDGES XXL , BENSON & HEDGES SILVER


JT International S.A., société de droit suisse - 1, rue de la Gabelle - 1211 - Genève 26 - Suisse


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Tabac brut ou manufacturé ; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à mâcher, poudre de tabac humide ; cigarettes, cigares, cigarillos ; substances à fumer (non médicamenteuses ni curatives) vendues séparément ou mélangées au tabac ; tabac à priser ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux ; papiers à cigarettes, tubes à cigarettes ; allumettes.