Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère JT INTERNATIONAL SA
/
SOVEREIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVEREIGN
JT INTERNATIONAL SA, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1297815
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2025

Présentation de la marque SOVEREIGN

Déposée le 1 février 1985 par la société étrangère JT INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVEREIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JT INTERNATIONAL SA domicilié(e) 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVA 26 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque SOVEREIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOVEREIGN arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

JT INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : BENSON & HEDGES , CONDOR , OLD HOLBORN DARK BLUE , AMBER LEAF , BLOW UP , B & H , ROLLED GOLD , B&H RED , B & H BENSON & HEDGES , BENSON & HEDGES


JT INTERNATIONAL SA, société de droit suisse - 1 rue de la Gabelle - 1211 - GENEVA 26 - Suisse


LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2042148 - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278106 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription - Changement d'adresse n°20359 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559029 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577782 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 17 mai 2016 - Changement d'adresse n°669848 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Tabac à priser, tabac brut ou manufacturé;substances à fumer, pures ou mélangées avec du tabac sans but médical ou curatif;briquets pour fumeurs articles pour fumeurs non compris dans d'autres classes, papiers à cigarettes; tubes à cigarettes et allumettes.