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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JSW
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LA CROIX DE VENTADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE VENTADOUR
JSW Société anonyme

Numéro de dépôt :
96611243
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque LA CROIX DE VENTADOUR

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) JSW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX DE VENTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 24 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JSW domicilié(e) 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 730 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque LA CROIX DE VENTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE VENTADOUR est expirée depuis le 16 février 2006.

JSW a également déposé les autres marques suivantes : TALCY , VENISE , AUBADE , RIALTO


JSW Société anonyme - 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 330730656


CABINET SABATIER - France


Publication - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Republication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques