Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027902.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JSR, Société par actions simplifiée - 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Cosmétiques ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; aromates (huiles essentielles) ; huiles à usage cosmétique ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; encens ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de toilette ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; chaînettes, cordons, étuis et montures ; parties et accessoires pour lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes ; breloques décoratives pour téléphones cellulaires ; broches [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau ; fixe-cravates ; goussets de montres ; montres ; strass ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d`animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cartables ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ;
Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ; contenants de conditionnement industriel en matières textiles ; ficelles d'emballage ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; pochettes de protection en tissu pour le rangement de sacs à mains non utilisés ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs de lavage pour le linge ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs en toile à usages multiples ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; coiffes de chapeaux ; doublures en matières textiles pour vêtements ; emballages cadeaux en tissu ; étiquettes en matières textiles imprimées ; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements ; étoffes à doublure pour chaussures ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Boutons ; boutons de chemise ; boutons fantaisie, boutons pour vêtements ; boutons-pression.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"