Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JSR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4027902
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
Marque figurative de JSR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027902.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2023.

JSR a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIFASHION , DIVINATION , GF COLLECTION , URBAN ART , IZAC , Mademoiselle IZAC , ARCHITEKTUR , BLACK EDITION , 1990 by Gentleman Farmer , GENTLEMAN FARMER


JSR, Société par actions simplifiée - 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Cosmétiques ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; aromates (huiles essentielles) ; huiles à usage cosmétique ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; encens ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de toilette ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; chaînettes, cordons, étuis et montures ; parties et accessoires pour lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes ; breloques décoratives pour téléphones cellulaires ; broches [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau ; fixe-cravates ; goussets de montres ; montres ; strass ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d`animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; cartables ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ;

Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ; contenants de conditionnement industriel en matières textiles ; ficelles d'emballage ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; pochettes de protection en tissu pour le rangement de sacs à mains non utilisés ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs de lavage pour le linge ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs en toile à usages multiples ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; coiffes de chapeaux ; doublures en matières textiles pour vêtements ; emballages cadeaux en tissu ; étiquettes en matières textiles imprimées ; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements ; étoffes à doublure pour chaussures ; mouchoirs de poche en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boutons ; boutons de chemise ; boutons fantaisie, boutons pour vêtements ; boutons-pression.