Déposée le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS, Mme TEBOUL ASTRUC Chantal domicilié(e) 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France.
La marque IZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JSR, SAS - 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999
AVOCATS, Mme TEBOUL ASTRUC Chantal - 25 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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