Marque renouvelée - Marque en vigueur

IZAC
JSR, SAS

Numéro de dépôt :
3701280
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029
IZAC de JSR

Présentation de la marque IZAC

Déposée le 24 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTRUC AVOCATS, M. ASTRUC JULIEN domicilié(e) 198 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque IZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IZAC arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

JSR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALIFORNIFASHION , DIVINATION , GF COLLECTION , URBAN ART , IZAC , Mademoiselle IZAC , ARCHITEKTUR , BLACK EDITION , 1990 by Gentleman Farmer


JSR, SAS - 6 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999


ASTRUC AVOCATS, M. ASTRUC JULIEN - 198 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589540 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 29 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767409 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723660 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21

Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°797908 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.