Déposée le 24 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTRUC AVOCATS, M. ASTRUC JULIEN domicilié(e) 198 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.
La marque IZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JSR, SAS - 6 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999
ASTRUC AVOCATS, M. ASTRUC JULIEN - 198 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589540 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 29 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767409 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723660 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21
Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°797908 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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