Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1990 by Gentleman Farmer
JSR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3936457
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
1990 by Gentleman Farmer de JSR

Présentation de la marque 1990 by Gentleman Farmer

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1990 by Gentleman Farmer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSR domicilié(e) 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 572 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque 1990 by Gentleman Farmer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1990 by Gentleman Farmer est expirée depuis le 24 juillet 2022.

JSR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALIFORNIFASHION , DIVINATION , GF COLLECTION , URBAN ART , IZAC , Mademoiselle IZAC , ARCHITEKTUR , BLACK EDITION , GENTLEMAN FARMER


JSR, société par actions simplifiée - 6 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France - SIREN 449572999


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616959 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 3 février 2014 - Concession de licence n°617703 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Inscription le 25 février 2014 - Changement d'adresse n°619283 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 31 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634578 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-31

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652638 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse n°671040 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits à usage cosmétique pour les soins de la peau et des cheveux, produits de maquillage.

Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, masques et lunettes pour le sport, le ski, la voile, la mer, le tennis et l'alpinisme, verres de lunettes et verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, lentilles, étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, protections latérales de lunettes.

Articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; montres.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs en tissu pour cadeaux ; pochettes de protection en tissu pour le rangement de sacs à mains non utilisés ;

Tissus à usage textile, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, linge de table non en papier, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de toilette en matières textiles, linge de ménage, linge de cuisine en matières textiles ; linge de lit et de bain pour la puériculture (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.

Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrure (vêtement) ; gants (habillement) ; cravates ; sous-vêtements ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapeaux ; casquettes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services de vente par correspondance, sur Internet, en gros ou au détail de lunettes, d'articles cosmétiques et de parfumerie, d'articles de lunetterie, de bijoux, instruments chronométriques, montres, d'articles de maroquinerie, de sacs et sachets en cuir ou en matière textile pour l'emballage, de tissus, de linge de table et de maison, de tous articles vestimentaires, de chaussures et chapellerie, d'articles de mercerie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].