Déposée par voie électronique le 8 janvier 2021 par JSR GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HABITAT REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2021-04 du 29 janvier 2021. .
Le déposant est JSR GROUP domicilié(e) Avinguda de Santa Antonio - AD 400 - La Massana - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSR GROUP, Monsieur Jean Philippe Palomino domicilié(e) Avinguda de Santa Antonio - AD 400 - La Massana - Andorre.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JSR GROUP - Avinguda de Santa Antonio - AD 400 - La Massana - Andorre
JSR GROUP, Monsieur Jean Philippe Palomino - Avinguda de Santa Antonio - AD 400 - La Massana - Andorre
Publication - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; panneaux acoustiques métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; minerais; constructions métalliques; échafaudages métalliques; boîtes en métaux communs; récipients d'emballage en métal; monuments métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux communs; figurines en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; distributeurs automatiques; machines agricoles; machines d'aspiration à usage industriel; machines à travailler le bois; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage; pompes (machines); perceuses à main électriques; tournevis électriques; tondeuses (machines); bouldozeurs; broyeurs (machines); centrifugeuses (machines); ascenseurs; machines à coudre; machines à tricoter; repasseuses; lave-linge; machines de cuisine électriques; couteaux électriques; machines à trier pour l'industrie; scies (machines); robots (machines); machines à imprimer; foreuses; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; porte-monnaies électroniques téléchargeables; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons de plongée; gants de plongée; masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes (optique); lunettes 3d; casques de réalité virtuelle; articles de lunetterie; étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateurs portables; montres intelligentes; batteries électriques; batteries pour cigarettes électroniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage; appareils de chauffage; appareils de production de vapeur; appareils de cuisson; appareils de réfrigération; appareils de séchage; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires; appareils de climatisation; installations de climatisation; congélateurs; torches électriques; cafetières électriques; cuisinières; appareils d'éclairage pour véhicules; installations de chauffage pour véhicules; installations de climatisation pour véhicules; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et machines pour la purification de l'eau; stérilisateurs ;
Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques; caravanes; tracteurs; vélomoteurs; pneus; cycles; cadres de cycles; béquilles de cycles; freins de cycles; guidons de cycles; jantes de cycles; pédales de cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; selles de cycles; poussettes; chariots de manutention ;
Caoutchouc; gutta-percha; gomme brute ou mi-ouvrée; amiante; mica; matières à calfeutrer; matières à étouper; matériaux d'isolation; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants isolants; rubans isolants; tissus isolants; vernis isolants; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage; fibres de verre pour l'isolation; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; constructions non métalliques; panneaux acoustiques non métalliques; échafaudages non métalliques; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; statues en pierre, en béton ou en marbre; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre; vitraux; bois de construction; bois façonnés ;
Construction; mise à disposition d'informations en matière de construction; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie; travaux de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'isolation (construction); démolition d'édifices; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage); nettoyage d'édifices (surface extérieure); nettoyage de fenêtres; nettoyage de véhicules; entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection; nettoyage de vêtements; rénovation de vêtements; entretien, nettoyage et réparation du cuir; entretien, nettoyage et réparation des fourrures; repassage du linge; travaux de cordonnerie; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; installation, entretien et réparation de machines; installation, entretien et réparation de matériel informatique; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques; réparation de serrures; restauration de mobilier; construction navale ;
Sciage de matériaux; confection de vêtements; services d'imprimerie; mise à disposition d'informations en matière de traitement de matériaux; soudure; polissage (abrasion); rabotage de matériaux; raffinage; meulage; galvanisation; services de dorure; étamage; services de teinturerie; retouche de vêtements; traitement de tissus; purification de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux); décontamination de matériaux dangereux; production d'énergie; tirage de photographies; développement de pellicules photographiques; sérigraphie; soufflage (verrerie); taxidermie; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; décoration intérieure; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; contrôle technique de véhicules automobiles; services de conception d'art graphique; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art; audits en matière d'énergie; stockage électronique de données.
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