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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSONE CONCEPT
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ONETOUCH ENCAISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONETOUCH ENCAISSEMENT
JSONE CONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4357088
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
ONETOUCH ENCAISSEMENT de JSONE CONCEPT

Présentation de la marque ONETOUCH ENCAISSEMENT

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSONE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONETOUCH ENCAISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSONE CONCEPT domicilié(e) 950 route des plans - 06510 - carros - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME ARNOUX domicilié(e) 950 route des plans - 06510 - CARROS - France.

La marque ONETOUCH ENCAISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONETOUCH ENCAISSEMENT arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.


JSONE CONCEPT, SAS - 950 route des plans - 06510 - carros - France


M. JEROME ARNOUX - 950 route des plans - 06510 - CARROS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

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