Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC DESTOCK
JSMS Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
3813598
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
SAC DESTOCK de JSMS Diffusion

Présentation de la marque SAC DESTOCK

Déposée le 10 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC DESTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS Diffusion domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 583 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSMS Diffusion domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque SAC DESTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC DESTOCK est expirée depuis le 10 mars 2021.

JSMS Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : NOEUD PAPILLON , JAMAISSANSMONSAC.COM , JAMAIS SANS... , JAMAIS SANS MON SAC MAROQUINERIE – ACCESSOIRES – PRÊT A PORTER , Les Trésors de Nadège


JSMS Diffusion, SARL - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 499583458


JSMS Diffusion - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.