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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS Diffusion
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JAMAISSANSMONSAC.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAISSANSMONSAC.COM
JSMS Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
3795385
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
JAMAISSANSMONSAC.COM de JSMS Diffusion

Présentation de la marque JAMAISSANSMONSAC.COM

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMAISSANSMONSAC.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS Diffusion domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 583 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSMS Diffusion domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque JAMAISSANSMONSAC.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAISSANSMONSAC.COM est expirée depuis le 5 janvier 2021.

JSMS Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : SAC DESTOCK , NOEUD PAPILLON , JAMAIS SANS... , JAMAIS SANS MON SAC MAROQUINERIE – ACCESSOIRES – PRÊT A PORTER , Les Trésors de Nadège


JSMS Diffusion, SARL - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 499583458


JSMS Diffusion - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.