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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS DIFFUSION
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JAMAIS SANS...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAIS SANS...
JSMS DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3981591
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
JAMAIS SANS... de JSMS DIFFUSION

Présentation de la marque JAMAIS SANS...

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAMAIS SANS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSMS DIFFUSION domicilié(e) 9/11 RUE BENOIT MALON - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK MONACO domicilié(e) 22 RUE CLUSERET - 92150 - SURESNES - France.

La marque JAMAIS SANS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAIS SANS... est expirée depuis le 11 février 2023.

JSMS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SAC DESTOCK , NOEUD PAPILLON , JAMAISSANSMONSAC.COM , JAMAIS SANS MON SAC MAROQUINERIE – ACCESSOIRES – PRÊT A PORTER , Les Trésors de Nadège


JSMS DIFFUSION, SARL - 9/11 RUE BENOIT MALON - 92150 - SURESNES - France


M. FRANCK MONACO - 22 RUE CLUSERET - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.