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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT
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FÊTEZ ÇA !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FÊTEZ ÇA !
JSLB DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4283676
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
FÊTEZ ÇA ! de JSLB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FÊTEZ ÇA !

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FÊTEZ ÇA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOX AVOCATS, M. Franck FAUCHEUX domicilié(e) 4 RUE Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque FÊTEZ ÇA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÊTEZ ÇA ! arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

JSLB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FÊTEZ CA , FETEZ ÇA ! , FETEZ ÇA ! , FÊTEZ ÇA ! , FÊTEZ CA


JSLB DEVELOPPEMENT, SAS - ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France


FOX AVOCATS, M. Franck FAUCHEUX - 4 RUE Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.