Marque enregistrée - Marque en vigueur

FÊTEZ ÇA !
JSLB DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4242460
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
FÊTEZ ÇA ! de JSLB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FÊTEZ ÇA !

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FÊTEZ ÇA ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JSLB DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 799 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIREL SOLUTONS, M. Franck FAUCHEUX domicilié(e) 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque FÊTEZ ÇA ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÊTEZ ÇA ! arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

JSLB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FÊTEZ CA , FETEZ ÇA ! , FETEZ ÇA ! , FÊTEZ ÇA ! , FÊTEZ CA


JSLB DEVELOPPEMENT, SAS - ZA LES POINTES - 76520 - LES AUTHIEUX PORT SAINT OUEN - France - SIREN 510799851


THIREL SOLUTONS, M. Franck FAUCHEUX - 4 Rue Charpak - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.