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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSB Constructions
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TRACMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACMAT
JSB Constructions SARL

Numéro de dépôt :
3019308
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2010
TRACMAT de JSB Constructions

Présentation de la marque TRACMAT

Déposée le 27 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSB Constructions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRACMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSB Constructions domicilié(e) 303 Village d'entreprise de Saint Henri, Rue Anne GACON, 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 428 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSB Constructions - France.

La marque TRACMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACMAT est expirée depuis le 27 mars 2010.

JSB Constructions a également déposé les autres marques suivantes : SOTRACT , PACKMAT , TRACMAT System


JSB Constructions SARL - 303 Village d'entreprise de Saint Henri, Rue Anne GACON, 13016 MARSEILLE - France - SIREN 413428897


JSB Constructions - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- appareil de locomotion par terre : appareil de manutention équipé d'un groupe hydraulique, permettant sa mobilité (translation - direction) et le levage de charges lourdes (jusqu'à 20 tonnes) - transport de matériels sur sites privés industriels ou autres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.