MOD FRINGUES
Présentation de la marque MOD FRINGUES
Déposée le 11 juillet 1994 par la société JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD FRINGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOD FRINGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD FRINGUES est expirée depuis le 11 juillet 2004.
JSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35