Marque renouvelée - Marque en vigueur

Kit Bleu
JSA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3419489
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2026
Kit Bleu de JSA

Présentation de la marque Kit Bleu

Déposée le 22 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA domicilié(e) Z.A. Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Kit Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Kit Bleu arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

JSA a également déposé les autres marques suivantes : JSA ENGINEERING , MOD FRINGUES , ZERO PUNAISE DE LIT , TRANSAX , AIR ECO , HYDROSTAB , ELOA , AIRMATIC , JSA


JSA, Société à Responsabilité Limitée - Z.A. Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 326313467


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 9 mars 2016 - Changement d'adresse n°664540 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606740 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12

Construction métallique ; barre antiroulis en acier.Renfort de suspension pour véhicule ; barre antiroulis de suspension pour véhicule.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.