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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA
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JSA ENGINEERING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JSA ENGINEERING
JSA, SARL

Numéro de dépôt :
3783255
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
JSA ENGINEERING de JSA

Présentation de la marque JSA ENGINEERING

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JSA ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque JSA ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSA ENGINEERING est expirée depuis le 19 novembre 2020.

JSA a également déposé les autres marques suivantes : MOD FRINGUES , ZERO PUNAISE DE LIT , TRANSAX , AIR ECO , HYDROSTAB , ELOA , AIRMATIC , Kit Bleu , JSA


JSA, SARL - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 326313467


JSA - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Suspension pour véhicule automobile et dispositifs, à savoir circuit hydraulique pour véhicule, ayant pour fonctions la mise à niveau et la stabilisation de véhicules terrestres ou remorques de véhicules terrestres.

Réparation, entretien, service d'installation notamment dans le domaine de la suspension et des systèmes de stabilisation pour véhicules terrestres ;

Recherche et développement de produits pour des tiers notamment dans le domaine de la suspension et de la stabilisation pour véhicules terrestres.