Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIRMATIC
JSA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565160
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque AIRMATIC

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIRMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JSA domicilié(e) Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2158978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2158978) - France.

La marque AIRMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRMATIC est expirée depuis le 7 décembre 2009.

JSA a également déposé les autres marques suivantes : JSA ENGINEERING , MOD FRINGUES , ZERO PUNAISE DE LIT , TRANSAX , AIR ECO , HYDROSTAB , ELOA , Kit Bleu , JSA


JSA Société Anonyme - Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE (dossier no 2158978) - France - SIREN 326313467


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2158978) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158978 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293368 - Publication au BOPI 2000-01-13

Véhicules, leurs pièces détachées ou constitutives et notamment des suspensions