Marque expirée - Marque en non vigueur

REDWOOD
JSA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3435714
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/06/2016
REDWOOD de JSA FRANCE

Présentation de la marque REDWOOD

Déposée le 20 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « REDWOOD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA FRANCE domicilié(e) 68 Route de Fougeres,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA FRANCE domicilié(e) 68 Route de Fougeres,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REDWOOD est expirée depuis le 20 juin 2016.

JSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN PROMO , JARDIN DISTRIBUTION


JSA FRANCE SARL - 68 Route de Fougeres,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France


JSA FRANCE - 68 Route de Fougeres,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.