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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA FRANCE
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JARDIN PROMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN PROMO
JSA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3852426
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2021
JARDIN PROMO de JSA FRANCE

Présentation de la marque JARDIN PROMO

Déposée par voie électronique le 11 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN PROMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA FRANCE domicilié(e) 2 Rue Armand PEUGEOT ZA de la Morandais - 35190 - TINTENIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA FRANCE domicilié(e) 2 Rue Armand PEUGEOT ZA de la Morandais - 35190 - TINTENIAC - France.

La marque JARDIN PROMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN PROMO est expirée depuis le 11 août 2021.

JSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DISTRIBUTION , REDWOOD


JSA FRANCE, SARL - 2 Rue Armand PEUGEOT ZA de la Morandais - 35190 - TINTENIAC - France


JSA FRANCE - 2 Rue Armand PEUGEOT ZA de la Morandais - 35190 - TINTENIAC - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.