Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING
/
PACK CONFORT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PACK CONFORT
JSA ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
4051132
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PACK CONFORT de JSA ENGINEERING

Présentation de la marque PACK CONFORT

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK CONFORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING domicilié(e) ZA LES PLAINES - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA ENGINEERING, Mme. Katia AZIOSMANOFF domicilié(e) ZA LES PLAINES - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

JSA ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : Lam'Indus , AIR DYNAMIC , Méca'Baiss , PACK PERFORMANCE , LAM'ECO , CLIP BLEU


JSA ENGINEERING, SARL - ZA LES PLAINES - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 326313467


JSA ENGINEERING, Mme. Katia AZIOSMANOFF - ZA LES PLAINES - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643877 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Constructions métalliques notamment transportables ; Renfort de dispositif antiroulis en matériaux métalliques ; Ressorts et lames de suspension en matériaux métalliques ;

Renfort de dispositif antiroulis pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; Ressorts et lames de suspension pour véhicules terrestres ; Suspension assouplie pour véhicules terrestres.