Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAM'ECO
JSA ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
4033972
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
LAM\'ECO de JSA ENGINEERING

Présentation de la marque LAM'ECO

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAM'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING domicilié(e) ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA ENGINEERING, Mme. KATIA AZIOSMANOFF domicilié(e) ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque LAM'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAM'ECO est expirée depuis le 20 septembre 2023.

JSA ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : Lam'Indus , AIR DYNAMIC , Méca'Baiss , PACK CONFORT , PACK PERFORMANCE , CLIP BLEU


JSA ENGINEERING, SARL - ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 326313467


JSA ENGINEERING, Mme. KATIA AZIOSMANOFF - ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Construction métallique, notamment transportable ; lame de ressort métallique ;

Suspension pour véhicule terrestre ; amortisseur de suspension pour véhicule terrestre ; renfort de suspension pour véhicule terrestre.