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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING
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CLIP BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP BLEU
JSA ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
4032652
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
CLIP BLEU de JSA ENGINEERING

Présentation de la marque CLIP BLEU

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIP BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JSA ENGINEERING domicilié(e) ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JSA ENGINEERING, Mme. KATIA AZIOSMANOFF domicilié(e) ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque CLIP BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP BLEU est expirée depuis le 16 septembre 2023.

JSA ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : Lam'Indus , AIR DYNAMIC , Méca'Baiss , PACK CONFORT , PACK PERFORMANCE , LAM'ECO


JSA ENGINEERING, SARL - ZA Les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 326313467


JSA ENGINEERING, Mme. KATIA AZIOSMANOFF - ZA les Plaines - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Construction métallique notamment transportable ; Renfort de dispositif antiroulis en matériaux métalliques ;

Renfort de suspension pour véhicule terrestre ; Renfort de dispositif antiroulis pour véhicule terrestre.