Déposée le 16 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JS WEB PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERMINASTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JS WEB PRODUCTION domicilié(e) 30, Bis avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 285 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane DILOUYA JS WEB PRODUCTION domicilié(e) 30, Bis avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque TERMINASTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JS WEB PRODUCTION SARL - 30, Bis avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 448285445
Monsieur Stephane DILOUYA JS WEB PRODUCTION - 30, Bis avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques, machine à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portail Internet. Compilation, gestion, analyse et récupération de données, d'informations et de fichiers informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations d'affaires ; agence d'informations commerciales ; agence de publicité ; publicité sur un réseau informatique ; Relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; création de sites Web. Distribution électronique d'informations sur un réseau de télécommunication. Telecommunication ; agence de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de son et d'images par des moyens de télécommunications et par des réseaux informatiques et par Internet ; services de courrier électronique ; services de fourniture d'accès à des portails de sites Web ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des potentialités de recherche, de récupération d'indexation, de liaison et d'organisation de données sur Internet et sur des réseaux de communications électroniques ; services de fourniture d'accès à des fonds privés d'informations sur Internet ; services de fourniture d'accès à des moteurs de recherche de sites Web ; services de fourniture d'accès à des interfaces de logiciels via un réseau de télécommunication afin de fournir un accès personalisé à un réseau informatique mondial permettant le transfert et la diffusion d'informations dans le domaine des actualités, sciences, santé, famille, maison, société, divertissement, sport, éducation, voyages, informations commerciales et financières sous la forme de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles. Services de conseil en conception, test, recherche, analyse, partage de temps, assistance et autres services techniques et de conseils, tous concernant l'informatique et la programmation d'ordinateurs ; services d'informations de conseils et d'assistance, tous concernant les domaines précités, y compris les services fournis en ligne via un réseau informatique Internet ou Extranet ; service de conception, de création et d'hébergement de sites Web ; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels, location de bases de données informatisées ; services de conseil et d'assistance technique en matière de télécommunication et de communication par réseaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet et des Extranets ; transmission électronique de courrier et messages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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