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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS Trading House
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Mètre Traceur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mètre Traceur
JS Trading House, SAS

Numéro de dépôt :
4267907
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Mètre Traceur de JS Trading House

Présentation de la marque Mètre Traceur

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS Trading House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mètre Traceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JS Trading House domicilié(e) 22 RUE de Nantes - 44470 - Thouaré sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JS Trading House, M. Jeffrey Schafmeister domicilié(e) 22 RUE de Nantes - 44470 - Thouaré sur Loire - France.

La marque Mètre Traceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mètre Traceur arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.


JS Trading House, SAS - 22 RUE de Nantes - 44470 - Thouaré sur Loire - France


JS Trading House, M. Jeffrey Schafmeister - 22 RUE de Nantes - 44470 - Thouaré sur Loire - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.