Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JISCOM
JS TELECOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1700551
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001

Présentation de la marque JISCOM

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) JS TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JS TELECOM domicilié(e) 36-38, rue de la Princesse, 78430 LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque JISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JISCOM est expirée depuis le 21 octobre 2001.

JS TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : JS TELECOM , JISRAIL , JISTRAL


JS TELECOM (société anonyme) - 36-38, rue de la Princesse, 78430 LOUVECIENNES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et matériels de téléphonie, de télégraphie et de transmission de données