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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MATHEY
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Thaï Demoiselle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thaï Demoiselle
JS MATHEY, SAS

Numéro de dépôt :
4027707
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2023
Thaï Demoiselle de JS MATHEY

Présentation de la marque Thaï Demoiselle

Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MATHEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Thaï Demoiselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MATHEY domicilié(e) 12 quai Augagneur - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 033 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JS MATHEY, M. MATHEY Sylvain domicilié(e) 12 quai Augagneur - 69003 - LYON - France.

La marque Thaï Demoiselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thaï Demoiselle est expirée depuis le 22 août 2023.


JS MATHEY, SAS - 12 quai Augagneur - 69003 - LYON - France - SIREN 794033316


JS MATHEY, M. MATHEY Sylvain - 12 quai Augagneur - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Conserves de légumes ; pulpes et salades de fruits ; coquillages non vivants ; riz ou nouilles combinées avec des légumes, de la viande et/ou des fruits de mer ; plats préparés ou cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Rouleaux de printemps ; sushi ; glaces comestibles ; currys ; brioches ; flocons de céréales séchées ; corn flakes ; crackers ; tartes et tourtes ; plats préparés ou cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; cafés-restaurants ; brasseries ; salon de thé ; établissements à restauration rapide ; restaurants drive-in à savoir restaurants où les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec leur repas préparé à emporter ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir restaurants où les clients peuvent acheter et emporter des boissons, aliments, mets et plats préparés sans les consommer dans le restaurant ; hôtels.