Déposée le 25 mai 1993 par JRG MEIERHANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPEAU TATARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est JRG MEIERHANS, domicilié(e) Rigiweg 4, CH-4142 MNCHENSTEIN SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque CHAPEAU TATARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Appareil combiné de cuisson et pour griller électrique ou non électrique
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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