Mutuelle Zen
Présentation de la marque Mutuelle Zen
Déposée le 28 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRawls auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mutuelle Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mutuelle Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle Zen est expirée depuis le 28 juin 2022.
JRawls a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641884 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02