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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRAWLS
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Docteur Mutuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Docteur Mutuelle
JRAWLS, SARL

Numéro de dépôt :
3972315
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
Docteur Mutuelle de JRAWLS

Présentation de la marque Docteur Mutuelle

Déposée le 26 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRAWLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Docteur Mutuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRAWLS domicilié(e) 51 rue Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 237 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRAWLS, M. Morio Mathieu domicilié(e) 51 rue Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

La marque Docteur Mutuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docteur Mutuelle est expirée depuis le 26 décembre 2022.

JRAWLS a également déposé les autres marques suivantes : Mutuelle Zen


JRAWLS, SARL - 51 rue Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France - SIREN 539237206


JRAWLS, M. Morio Mathieu - 51 rue Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641884 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Assurances.