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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPVM restauration
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Toto'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toto'
JPVM restauration, SARL

Numéro de dépôt :
4040063
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
Toto\' de JPVM restauration

Présentation de la marque Toto'

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPVM restauration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toto' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPVM restauration domicilié(e) 35 rue godot de mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 204 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPVM restauration, M. Jean-Alexandre PAYART domicilié(e) 35 rue godot de mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque Toto' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toto' est expirée depuis le 15 octobre 2023.


JPVM restauration, SARL - 35 rue godot de mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 525204335


JPVM restauration, M. Jean-Alexandre PAYART - 35 rue godot de mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.