Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPV CONCESSIONNAIRE
JPV AUTOMOBILES S.A.

Numéro de dépôt :
96612270
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque JPV CONCESSIONNAIRE

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) JPV AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JPV CONCESSIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JPV AUTOMOBILES domicilié(e) R.N. 7, 83480 PUGET/ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 397 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPV AUTOMOBILES - France.

La marque JPV CONCESSIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPV CONCESSIONNAIRE est expirée depuis le 20 février 2006.


JPV AUTOMOBILES S.A. - R.N. 7, 83480 PUGET/ARGENS - France - SIREN 331397315


JPV AUTOMOBILES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Demande de renouvellement le 11 octobre 2005 n°2298778 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489130 - Publication au BOPI 2009-01-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Véhicules terrestres Réparations

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.