Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOJAMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-49 du 8 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS JPS LAIT domicilié(e) ZI Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.
La marque SOJAMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPS LAIT, SAS - ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France - SIREN 352303457
SAS JPS LAIT - ZI Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631828 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-11-08
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivant ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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