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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
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SOJA DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOJA DOUCEUR
JPS LAIT, SAS

Numéro de dépôt :
4215072
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
SOJA DOUCEUR de JPS LAIT

Présentation de la marque SOJA DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOJA DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS LAIT, M. Jacques PY domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France.

La marque SOJA DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJA DOUCEUR arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

JPS LAIT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRAIRIES D'AMELIE , Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 , BIOCHAMPS , SOJAMANDE , la Bio des Champs BIO DEPUIS 1982 by Laiterie de la Lèze , SOJAFRAIS , SOJA DOUCEUR. , FROM'SOYA , Petit Lissé


JPS LAIT, SAS - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France - SIREN 352303457


JPS LAIT, M. Jacques PY - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.