Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Petit Lissé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PY Jacques domicilié(e) Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France.
La marque Petit Lissé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPS LAIT, SAS - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France - SIREN 352303457
M. PY Jacques - Zone Industrielle Le Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312582 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612921 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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