Présentation de la marque Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982
Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JPS LAIT, Monsieur THIERRY RENARD domicilié(e) ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.
La marque Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS JPS LAIT - ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France
SAS JPS LAIT, Monsieur THIERRY RENARD - ZI LE LACHET - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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