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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS DISTRIBUTION
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JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE
JPS DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
94537041
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS DISTRIBUTION domicilié(e) 23 Rue de Verdun, 77181 LE PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POCHOLLE Jean Pierre - France.

La marque JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPS DISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUE CHAUFFAGE - ECLAIRAGE est expirée depuis le 22 septembre 2004.


JPS DISTRIBUTION SARL - 23 Rue de Verdun, 77181 LE PIN - France - SIREN 398471060


POCHOLLE Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Tous matériels & appareils: - Electriques - Câbles - Protections - Fusibles. - Programmation Chauffage - Appareils de Chauffage - Appareils d'Eclairage - Régulation - Programmation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.