Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIXAIR
JPS CONSULTANTS

Numéro de dépôt :
3323547
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/11/2014
HELIXAIR de JPS CONSULTANTS

Présentation de la marque HELIXAIR

Déposée le 15 novembre 2004 par la société JPS CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HELIXAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société JPS CONSULTANTS domicilié(e) 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 300 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS domicilié(e) 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France.

La marque HELIXAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIXAIR est expirée depuis le 15 novembre 2014.

JPS CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : NOAHO IMMOBILIER


JPS CONSULTANTS - 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 453300527


JPS CONSULTANTS - 82 cours Gambetta,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, fauteuil à usage médical ou dentaire, mobilier spécial à usage médical. Véhicules, appreils de locomation par air, brancard.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.