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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPPIRIOU CONSEIL
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caca pigeon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caca pigeon
JPPIRIOU CONSEIL, sarl

Numéro de dépôt :
3761436
Date de dépôt :
21/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2020
caca pigeon de JPPIRIOU CONSEIL

Présentation de la marque caca pigeon

Déposée le 21 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPPIRIOU CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caca pigeon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPPIRIOU CONSEIL domicilié(e) 72 hamelin - 44115 - BASSE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 776 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPPIRIOU CONSEIL domicilié(e) 72 hamelin - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

La marque caca pigeon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caca pigeon est expirée depuis le 21 août 2020.

JPPIRIOU CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : hirondelle du bio , FELENHA


JPPIRIOU CONSEIL, sarl - 72 hamelin - 44115 - BASSE GOULAINE - France - SIREN 491776167


JPPIRIOU CONSEIL - 72 hamelin - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552064 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.