Déposée le 23 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPP DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Made In Ile de Beauté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPP DIFFUSION domicilié(e) Avenue du Docteur Noël Franchini - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 051 904 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque Made In Ile de Beauté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPP DIFFUSION, SARL - Avenue du Docteur Noël Franchini - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 398051904
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512571 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25
Fanions, bannières et drapeaux (non en papier) , draps de bain, draps de plage, tissus à usage textile, linges de maison, linges de table, linges de lit, linges de bain, rideaux, tentures murales et stores en matières textiles. Vêtements (habillement) , vêtements (habillement) en cuir, vêtements (habillement) de sports et de loisirs à l'exception des combinaisons de plongée, maillots de bain, shorts, tee-shirts, maillots de sport, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vent, vêtements de pluie, caleçons, chemises (habillement) , sous-vêtements, cravates, chaussettes, écharpes, foulards, chaussures, chaussures de sport, pantoufles, espadrilles, chapellerie, casquettes, bérets, bonnets, ceinture (habillement) , gants (habillement) . Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; ornements de chapeaux non en métaux précieux, boutons pour vêtements, lacets de chaussures ; cheveux postiches, épingles à cheveux ; rubans (passementerie) . Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) , farces (attrapes) , poupées, marionnettes. Tous ces produits étant vendus frais, en conserves (incluant les soupes, marmelades, gelées, confitures) , ou séchés : viandes, poissons (y compris œufs de poissons) , fruits et légumes, champignons, mollusques alimentaires non vivants, et, préparations à base de ces produits ; charcuterie et salaisons ; fromages ; huiles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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