Déposée le 23 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPN CONCEPTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODERALUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPN CONCEPTS domicilié(e) 100 rue Gaston Save, 88100 SAINT-DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 688 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JPN CONCEPTS Monsieur NOEL Jean Pierre - France.
La marque MODERALUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERALUR est expirée depuis le 23 novembre 2005.
SARL JPN CONCEPTS - 100 rue Gaston Save, 88100 SAINT-DIE - France - SIREN 402688576
SARL JPN CONCEPTS Monsieur NOEL Jean Pierre - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Appareils et instruments de mesures Appareils et instruments de contrôle Appareils et instruments de signalisation Appareils pour le traitement de l'information Véhicules automobiles Appareils de locomotion par terre
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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