Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGISTYL
JPM SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95595301
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque VIGISTYL

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGISTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 40 Route de Paris Avermes (dossier no 2298173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298173) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGISTYL est expirée depuis le 31 octobre 2015.

JPMSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CONTROL 1000 , SURVEILLEUR CONTROL 1000 , PUPITRE CONTROL 1000 , JPM LIBERTY , MODUL'ONE , JPM Liberty , MATCH , INSTALL CONTROL 1000 , JPM LIBERTY , TANDEM


JPM SAS Société par Actions Simplifiée - 40 Route de Paris Avermes (dossier no 2298173) - France - SIREN 348014218


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298173) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417779 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417780 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298173 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques; pièces et parties constitutives, entièrement ou principalement métalliques, de serrures et fermetures, y compris: loquets, verrous, gâches, pênes, cylindres de serrures, clés, poignées, boutons, béquilles, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures, barres de manuvre et leviers, ferme-portes; profilés métalliques et menuiserie métallique pour serrures et fermetures.Serrures et fermetures electriques et/ou électroniques et/ou numériques; cartes et éléments de codage et d'accès, magnétiques, optiques, électroniques, numériques et/ou informatiques; lecteurs de cartes de codage et d'accès; logiciels; tous pour serrures, fermetures et portiers électriques et/ou électroniques et/ou numériques; appareils et dispositifs de commande, de contrôle et de surveillance, notamment pour serrures, fermetures et portiers; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Services de pose, d'installation, de maintenance et de réparation de tous les produits précités; pose, remplacement et mise à jour de cartes et d'éléments de codage et d'accès pour les produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.