Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL'ONE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPM SAS Société par Actions Simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, notamment antipanique ; pièces et parties constitutives, entièrement ou principalement métalliques, de serrures et fermetures, y compris barres de manoeuvre et leviers, loquets, gâches, pênes, cylindres de serrures, clés, poignées, boutons, béquilles, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures ; profilés métalliques et menuiserie métallique pour serrures et fermetures.
Serrures et fermetures électriques et/ou électroniques, notamment antipanique.
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