Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL'ONE
JPM SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584099
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
MODUL\'ONE de JPMSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MODUL'ONE

Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'ONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'ONE est expirée depuis le 24 juin 2018.

JPMSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CONTROL 1000 , SURVEILLEUR CONTROL 1000 , PUPITRE CONTROL 1000 , JPM LIBERTY , JPM Liberty , MATCH , INSTALL CONTROL 1000 , VIGISTYL , JPM LIBERTY , TANDEM


JPM SAS Société par Actions Simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, notamment antipanique ; pièces et parties constitutives, entièrement ou principalement métalliques, de serrures et fermetures, y compris barres de manoeuvre et leviers, loquets, gâches, pênes, cylindres de serrures, clés, poignées, boutons, béquilles, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures ; profilés métalliques et menuiserie métallique pour serrures et fermetures.

Serrures et fermetures électriques et/ou électroniques, notamment antipanique.